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KAZINO
CAROLE
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1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
CAROLE Dim 4 Fév - 15:53
1 licenciement a berck sur mer
Une des grèviste à reçu une lettre de licenciement datée du 30 janvier.
MOTIF : VOLONTE DE NUIRE A L'ENTREPRISE
les 7 autres toujours rien, on attends.
Une des grèviste à reçu une lettre de licenciement datée du 30 janvier.
MOTIF : VOLONTE DE NUIRE A L'ENTREPRISE
les 7 autres toujours rien, on attends.
CAROLE- Bavard
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Date d'inscription : 10/08/2006
Quant on veut tuer son chien on dit qu'il a la rage.
KAZINO Lun 5 Fév - 9:27
L’important c’est de les mettre dehors, telle est la ligne suivie par la direction du casino de Berck.
Voyant que le prétexte de non respect du préavis de grève était archi bidon et volerait en éclats au Prud’hommes (Il n’y a pas de continuité du service public) il fallait requalifier la sanction qui est cette fois ci selon le motif énoncé une faute lourde. C'est-à-dire la porte sans aucune indemnité.
La lettre de licenciement doit préciser les motifs de cette sanction sous peine de nullité de la procédure mais le problème est cependant grave car les employés sont quand même dehors en attendant peut être leur réintégration ou des indemnités conséquentes.
Quoiqu’il en soit le dossier change de nature la direction l’ayant replacé sur un plan purement disciplinaire sur lequel elle pense être certainement plus à l’aise qu’en invoquant l’exercice du droit grève dans la fonction publique.
C’est pour cela qu’il est important de rassembler le maximum de documents et déclarations agressives des directions depuis le tout début de cette affaire afin de prouver devant les juridictions la mauvaise foi évidente du groupe Partouche qui n’avait qu’un seul but : couper des têtes pour l’exemple et saper le mouvement syndical.
A +
Voyant que le prétexte de non respect du préavis de grève était archi bidon et volerait en éclats au Prud’hommes (Il n’y a pas de continuité du service public) il fallait requalifier la sanction qui est cette fois ci selon le motif énoncé une faute lourde. C'est-à-dire la porte sans aucune indemnité.
La lettre de licenciement doit préciser les motifs de cette sanction sous peine de nullité de la procédure mais le problème est cependant grave car les employés sont quand même dehors en attendant peut être leur réintégration ou des indemnités conséquentes.
Quoiqu’il en soit le dossier change de nature la direction l’ayant replacé sur un plan purement disciplinaire sur lequel elle pense être certainement plus à l’aise qu’en invoquant l’exercice du droit grève dans la fonction publique.
C’est pour cela qu’il est important de rassembler le maximum de documents et déclarations agressives des directions depuis le tout début de cette affaire afin de prouver devant les juridictions la mauvaise foi évidente du groupe Partouche qui n’avait qu’un seul but : couper des têtes pour l’exemple et saper le mouvement syndical.
A +
KAZINO- Nouveau
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Date d'inscription : 11/11/2006
Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
CAROLE Lun 5 Fév - 9:39
oui tu as raison et c'est ce qu'on fait, toutefois la lettre de licenciement raconte l'entretien préalable et bien sûr en faveur de mme la directrice, qui a comme elle le dit été trés SURPRISE des sois disant propos tenus par ma colégue.
CAROLE- Bavard
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Date d'inscription : 10/08/2006
Du préavis à la faute lourde: Tout est bon pour éliminer !
KAZINO Lun 5 Fév - 13:26
Salut CAROLE, pour continuer sur le sujet de la faute lourde invoquée maintenant par la « compétente » DG familiale du groupe Partouche il faut savoir ceci, cela peut être utile.
La faute lourde est définie par la jurisprudence comme une faute :
D’une exceptionnelle gravité,
Commise avec l’intention de nuire à l’employeur.
Ensuite :
Les indemnités de rupture ne sont pas dues.
La faute lourde est privative :
Non seulement de toute indemnité de préavis ou de licenciement,
Mais encore de l’indemnité compensatrice de congés payés.
Mais surtout :
Le licenciement est possible, même pendant une grève.
Seule la faute lourde permet de licenciement d’un salarié gréviste, faute de quoi le licenciement est nul de plein droit (C. trav. art. L. 521-1).
Ainsi, la faute lourde sera constituée en cas de :
Violence, occupation illégale des locaux
Rétention ou de dégradation des biens appartenant à l’entreprise,
Entrave à la liberté du travail, séquestration,
Blocage des services de sécurité.
En revanche, il est nécessaire que les faits soient établis, caractérisés et personnellement imputables au(x) salarié(s), auxquels(s) ils sont reproché(s), la charge de la preuve incombant intégralement à l’employeur.
.1/ La preuve de la faute lourde incombe à l’employeur.
Ainsi, l’employeur qui invoque la faute lourde du salarié doit apporter la preuve :
De l’existence matérielle des faits reprochés,
De leur incidence grave pour le bon fonctionnement de l’entreprise,
Du caractère intentionnel de la faute du salarié.
Ainsi, la charge de la preuve de la faute lourde incombe intégralement à l’employeur.
J’espère que ces petites précisions vous aiderons à votre niveau à mieux préparer votre dossier de défense car lorsque l’on va en justice même avec un dossier béton la victoire n’est pas assurée, la partie employeur a hélas souvent le moyens dans les grosses affaires « d’influencer » les conseillers prudhommaux et aussi parfois les juges départiteurs, alors pas d’hésitations toutes les armes sont bonnes et le droit du travail et la jurisprudence doivent être parfaitement maitrisés. Se rappeler aussi qu’un référé juge l’urgence de l’affaire mais non le fond.
A +
La faute lourde est définie par la jurisprudence comme une faute :
D’une exceptionnelle gravité,
Commise avec l’intention de nuire à l’employeur.
Ensuite :
Les indemnités de rupture ne sont pas dues.
La faute lourde est privative :
Non seulement de toute indemnité de préavis ou de licenciement,
Mais encore de l’indemnité compensatrice de congés payés.
Mais surtout :
Le licenciement est possible, même pendant une grève.
Seule la faute lourde permet de licenciement d’un salarié gréviste, faute de quoi le licenciement est nul de plein droit (C. trav. art. L. 521-1).
Ainsi, la faute lourde sera constituée en cas de :
Violence, occupation illégale des locaux
Rétention ou de dégradation des biens appartenant à l’entreprise,
Entrave à la liberté du travail, séquestration,
Blocage des services de sécurité.
En revanche, il est nécessaire que les faits soient établis, caractérisés et personnellement imputables au(x) salarié(s), auxquels(s) ils sont reproché(s), la charge de la preuve incombant intégralement à l’employeur.
.1/ La preuve de la faute lourde incombe à l’employeur.
Ainsi, l’employeur qui invoque la faute lourde du salarié doit apporter la preuve :
De l’existence matérielle des faits reprochés,
De leur incidence grave pour le bon fonctionnement de l’entreprise,
Du caractère intentionnel de la faute du salarié.
Ainsi, la charge de la preuve de la faute lourde incombe intégralement à l’employeur.
J’espère que ces petites précisions vous aiderons à votre niveau à mieux préparer votre dossier de défense car lorsque l’on va en justice même avec un dossier béton la victoire n’est pas assurée, la partie employeur a hélas souvent le moyens dans les grosses affaires « d’influencer » les conseillers prudhommaux et aussi parfois les juges départiteurs, alors pas d’hésitations toutes les armes sont bonnes et le droit du travail et la jurisprudence doivent être parfaitement maitrisés. Se rappeler aussi qu’un référé juge l’urgence de l’affaire mais non le fond.
A +
KAZINO- Nouveau
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Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
edito Lun 5 Fév - 14:04
David Rousset
Les mp (messages personnels) existent. ils sont beaucoup moins valorisants, flateurs pour l'ego du "posteur", mais infiniment plus efficaces pour les salariés concernés.
Dans le contexte actuel "les propos m'as-tu-vu-esques" de KAZINO sont contreproductifs et dommageables.Même si cela a déjà été précisé dans des posts précédents, il est bon de faire un petit rappel:
1) Il va de soi que l'intersyndicale se préoccupe de la situation des grévistes des trois casinos concernés. En l'occurence, les camarades d'Evaux et de Pougues ont leur défense assurée par la CFDT et ceux de Berck par FO et cela depuis le jour où ils ont reçu une lettre recommandée les convoquant à un entretien préalable.
2) La moindre mesure disciplinaire (et a fortiori un licenciement) fera l'objet d'une action immédiate devant les prud'hommes. Ce sera le cas à Pougues dès la semaine prochaine et Berck et Evaux sont prêts à faire de même à la moindre visite du facteur.
3) Ceci dit, aucun détail sur la ligne de défense juridique ne sera communiqué ici pour ne pas que les employeurs en soient informés. Cela explique la discrétion observée jusqu'à maintenant et qui va continuer, efficacité oblige.
4) Diverses camarades es ont posté des messages avec des jurisprudences (l'unificateur, par exemple) ou des analyses juridiques tout à fait pertinentes (Roberto, ajr); qu'ils en soient remerciés mais chacun comprendra que les "munitions" juridiques qui seront utilisées contre les patrons ne peuvent être dévoilées sur ce forum ouvert à tous.
7) Au delà des procédures devant les tribunaux, le meilleur moyen de soutenir les grévistes des trois casinos est de leur manifester notre soutien. A cet égard, une pétiton circule et chacun est invité à la signer.
Par ailleurs, puisque les patrons ont décidé d'aller jusqu'au bout, il faut se préparer à aller plus loin prochainement...
Bon courage à tous,
David ROUSSET
Les mp (messages personnels) existent. ils sont beaucoup moins valorisants, flateurs pour l'ego du "posteur", mais infiniment plus efficaces pour les salariés concernés.
edito- Rang: Administrateur
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Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
KAZINO Lun 5 Fév - 15:33
Le forum de FO serait devenu t il devenu totalitaire ? Je crois bien « Edito » que tu déplorai dans un message précédent un manque de participation au débat qui aurait pour conséquence la disparition de ce forum.
Tu penses que peut être tout le monde comprend les ficelles du code du travail, franchement tu es à coté de la plaque, les salariés ont besoin d’explications sans pour cela entrer dans des raisonnements pointus, c’est ce que je fais.
Ils sont de plus en plus perdus dans un monde social qu’ils n’assimilent pas, se sentent exploités et quoique tu en dises les syndicats ne sont pas toujours là pour les soutenir.
Je regrette ton sectarisme primaire et je découvre que ce forum n’est apparemment réservé qu’a ceux qui n’ont rien à dire de concret.
Dans mes activités syndicales (je suis DS) j’entretien de très bon rapport avec FO parce qu’ils sont ouverts et pragmatiques et entre nous il y a l’alliance et non la compétition.
Cela fait plusieurs années que je participe à des forums sur les casinos et j’ai certainement du dire comme tous les participants quelques conneries mais j’ai toujours voulu informer et faire partager les expériences.
Quant à mon ego, après 8 ans de syndicalisme et à deux ans de la retraite j’en ai vraiment rien à foutre, les seuls qui peuvent me juger se sont mes collègues et vu le résultat des dernières élections professionnelles dans ma boite, c’est tout bon.
Alors voila je ne vais pas polluer plus longtemps ce forum élitiste il y en a d’autres ou règne encore la liberté d’expression.
Salut !
Ps : Mon pseudo n’est pas Roberto mais bien KAZINO.
Tu penses que peut être tout le monde comprend les ficelles du code du travail, franchement tu es à coté de la plaque, les salariés ont besoin d’explications sans pour cela entrer dans des raisonnements pointus, c’est ce que je fais.
Ils sont de plus en plus perdus dans un monde social qu’ils n’assimilent pas, se sentent exploités et quoique tu en dises les syndicats ne sont pas toujours là pour les soutenir.
Je regrette ton sectarisme primaire et je découvre que ce forum n’est apparemment réservé qu’a ceux qui n’ont rien à dire de concret.
Dans mes activités syndicales (je suis DS) j’entretien de très bon rapport avec FO parce qu’ils sont ouverts et pragmatiques et entre nous il y a l’alliance et non la compétition.
Cela fait plusieurs années que je participe à des forums sur les casinos et j’ai certainement du dire comme tous les participants quelques conneries mais j’ai toujours voulu informer et faire partager les expériences.
Quant à mon ego, après 8 ans de syndicalisme et à deux ans de la retraite j’en ai vraiment rien à foutre, les seuls qui peuvent me juger se sont mes collègues et vu le résultat des dernières élections professionnelles dans ma boite, c’est tout bon.
Alors voila je ne vais pas polluer plus longtemps ce forum élitiste il y en a d’autres ou règne encore la liberté d’expression.
Salut !
Ps : Mon pseudo n’est pas Roberto mais bien KAZINO.
KAZINO- Nouveau
- Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 11/11/2006
Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
ajr Lun 5 Fév - 16:57
Salut à tous.
Exprimer son ou ses avis, sans polémiquer, mais, en acceptant une éventuelle critique ou un avis contraire, me paraît important et même souhaitable.
Que notre ami Kazino se donne du mal pour informer les salariés en difficulté semble très louable.
Même, et je l'avais indiqué dès le départ de cette affaire, si le manque de réaction et de mobilisation des employés des casinos, pour empêcher cette mascarade judiciaire, a sans doute favorisé les manoeuvres aux quelles on assiste actuellement.
Sachant que les salariés éventuellement licenciés abusivement seront défendus par les Fédérations concernées ( FO et CFDT ) et probablement représentés par des avocats devant le Conseil des Prud'hommes.
Ils y a de grandes chances qu'ils gagneront leurs procès.
Mais en attendant l'action illégale sur le fond fait son oeuvre. C'était très sûrement le but recherché.
Et, les salariés seront-ils réintégrés ?
Vu les nombreuses expériences passées, c'est peu probable.
Les casinotiers condamnés préférant - quasiment toujours - négocier un départ sans réintégration.
Et embaucher un nouveau salarié, momentanément (?) plus docile.
Les seules parades à ce type de manoeuvre détestable sont la solidarité et la mobilisation.
Ce n'est pas une vue théorique de l'esprit.
C'est l'application d'un principe expérimenté qui a fait ses preuves et, surtout, qui résout ce problème très rapidement.
Salut amical à tous.
Exprimer son ou ses avis, sans polémiquer, mais, en acceptant une éventuelle critique ou un avis contraire, me paraît important et même souhaitable.
Que notre ami Kazino se donne du mal pour informer les salariés en difficulté semble très louable.
Même, et je l'avais indiqué dès le départ de cette affaire, si le manque de réaction et de mobilisation des employés des casinos, pour empêcher cette mascarade judiciaire, a sans doute favorisé les manoeuvres aux quelles on assiste actuellement.
Sachant que les salariés éventuellement licenciés abusivement seront défendus par les Fédérations concernées ( FO et CFDT ) et probablement représentés par des avocats devant le Conseil des Prud'hommes.
Ils y a de grandes chances qu'ils gagneront leurs procès.
Mais en attendant l'action illégale sur le fond fait son oeuvre. C'était très sûrement le but recherché.
Et, les salariés seront-ils réintégrés ?
Vu les nombreuses expériences passées, c'est peu probable.
Les casinotiers condamnés préférant - quasiment toujours - négocier un départ sans réintégration.
Et embaucher un nouveau salarié, momentanément (?) plus docile.
Les seules parades à ce type de manoeuvre détestable sont la solidarité et la mobilisation.
Ce n'est pas une vue théorique de l'esprit.
C'est l'application d'un principe expérimenté qui a fait ses preuves et, surtout, qui résout ce problème très rapidement.
Salut amical à tous.
ajr- Langue pendue
- Nombre de messages : 711
Date d'inscription : 18/02/2005
le Forum n’est pas élitiste,
christian Lun 5 Fév - 17:48
le Forum n’est pas élitiste, et a besoin de tous
L'équipe du forum souhaite voir Kasino et Edito s'exprimer librement.
Cependant comme dans chaque espace de libertés il faut qu’il y ait des repères à ne pas franchir sous peine de discréditer cet outil de propagation des idées et fatalement un jour de subir une censure.
Il est vrai que tout le monde ne comprend pas toutes les ficelles du code du travail, que les salariés sont de plus en plus perdus dans un monde social qu’ils n’assimilent pas.
FO est sur le terrain pour les y aider.
AJR le dit très bien, comme je le pense.
L'équipe du forum souhaite voir Kasino et Edito s'exprimer librement.
Cependant comme dans chaque espace de libertés il faut qu’il y ait des repères à ne pas franchir sous peine de discréditer cet outil de propagation des idées et fatalement un jour de subir une censure.
Il est vrai que tout le monde ne comprend pas toutes les ficelles du code du travail, que les salariés sont de plus en plus perdus dans un monde social qu’ils n’assimilent pas.
FO est sur le terrain pour les y aider.
AJR le dit très bien, comme je le pense.
Exprimer son ou ses avis, sans polémiquer, mais, en acceptant une éventuelle critique ou un avis contraire, me paraît important et même souhaitable.
Que notre ami Kazino se donne du mal pour informer les salariés en difficulté semble très louable. Ajr
christian- Rang: Administrateur
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Date d'inscription : 04/11/2004 -
Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
edito Mar 6 Fév - 9:47
La qualité première d'un élu ou d'un DS devrait être l'écoute ou plutôt ici la lecture attentive de ce qui est écrit par les intervenants avant de répondre. Cela n'a strictement aucun rapport avec une quelconque censure. Pour preuve, l'équipe administratrice Edito n'a pas effacé le message concernéedito a écrit:David RoussetDans le contexte actuel "les propos.................................................................Les mp (messages personnels) existent. ils sont beaucoup moins valorisants, flateurs pour l'ego du "posteur", mais infiniment plus efficaces pour les salariés concernés.Même si cela a déjà été précisé dans des posts précédents, il est bon de faire un petit rappel:
1) Il va de soi................................................................................................................., une pétiton circule et chacun est invité à la signer.
Par ailleurs, puisque les patrons ont décidé d'aller jusqu'au bout, il faut se préparer à aller plus loin prochainement...[/b]
Bon courage à tous,
David ROUSSET
edito- Rang: Administrateur
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Age : 54
Date d'inscription : 05/01/2005
Re: 1 LICENCIEMENT A BERCK SUR MER
l'enchanteur Mar 6 Fév - 10:42
Stoppez là une polémique qui est dommageable pour tous et qui ne donne pas une bonne image de ce merveilleux espace qu'est le forum. D'autant plus que chacun poursuit le même but.
amitiés à tous
amitiés à tous
l'enchanteur- Bavard
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Age : 63
Date d'inscription : 01/09/2006
ajr- Langue pendue
- Nombre de messages : 711
Date d'inscription : 18/02/2005
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